Christian Gouyon

De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000029409719(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201428/08/2014
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028658187(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027482141(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201302/06/2013
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027115150(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027048062(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201309/02/2013
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025350594(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201212/02/2012
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024659022(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201112/10/2011
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau des actions de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023269122(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 201022/12/2010
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau des actions de formation, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022823006(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201017/09/2010
De: Christian GOUYON
architecte urbaniste en chef, chef du bureau des actions de formation, pour les affaires relatives au plan annuel des actions nationales de formation professionnelle concernant le programme support et à la maîtrise d'ouvrage y afférent
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022204798(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De: Gouyon (Christian)
chargé de mission pôle de gestion des moyens et des compétences à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, comme
Objet:
au conseil de perfectionnement
Groupe:
Conseil de perfectionnement
EQUG0611842A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Gouyon
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000552512(source JORF)
délégation de signature
29 Août 199729/08/1997
De: Christian Gouyon
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Christian Gouyon
conservateur régional des monuments historiques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Christian Gouyon
conservateur régional des monuments historiques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000357489(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Gouyon (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1995
Groupe:
Etat
JORFTEXT000000372244(source JORF)
inscription
19 Août 199519/08/1995
De: Christian Gouyon
conservateur régional des monuments historiques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000736817(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De: Christian Gouyon
conservateur régional des monuments historiques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000534417(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 199519/03/1995
De: Gouyon (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994